Détails du contrat : R80131
Contrats
Nom du fournisseur :
ITEX INC
Description :
Licences/maintenance des logiciels clients de l'environnement d'infomatique répartie (EIR)
Code d’article économique :
582
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Services aux Autochtones Canada
Commentaires :
Logiciel de traitement automatique de données (TAD)
Commentaires supplémentaires :
Valeur de modifications est seulement pour T4
Nom de l'acheteur :
Sophie Champagne
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
25 mars 2021
Date de début du marché :
25 mars 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
25 mars 2022
Valeur totale du contrat :
18 607,55 $
Valeur d'origine dumarché :
18 607,55 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
R80131
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-100808-240/EE
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-