Détails du contrat : 5Z011-13-0173/02

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Contrats

Nom du fournisseur :
TITUS INTERNATIONAL INC
Description :
-
Code d’article économique :
0473
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Bibliothèque et Archives Canada
Commentaires :
Le présent marché est une autorisation de tâches subséquente à un outil d’acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada.

Date et valeur

Période de déclaration :
2013-2014-Q2
Date du contrat :
15 juil. 2013
Date de début du marché :
1 août 2013
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
13 déc. 2013
Valeur totale du contrat :
49 730,72 $
Valeur d'origine dumarché :
87 381,00 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
5Z011-13-0173/02
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
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Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
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