Détails du contrat : 5Z011-20-0127B
Contrats
Nom du fournisseur :
AUSPICE SAFETY INC
Description :
Conseillers en formation
Code d’article économique :
446
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U099
Organisation :
Bibliothèque et Archives Canada
Code postal du fournisseur :
K1G
Commentaires :
Diverses formations en santé et sécurité
Commentaires supplémentaires :
Diverses formations en santé et sécurité au fur et à mesure du besoin. Le présent marché est basé avec des autorisations. Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente.
Nom de l'acheteur :
ANNE-MARIE AUBRY
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
20 janv. 2020
Date de début du marché :
20 janv. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
23 342,89 $
Valeur d'origine dumarché :
23 342,89 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
5Z011-20-0127B
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
2
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Critères d’attribution :
Cote combinée la plus élevée pour les qualités techniques et le meilleur prix
Indicateur socioéconomique :
Sans objet