Détails du contrat : 5Z011-23-0062
Contrats
Nom du fournisseur :
LIFTOW LIMITED
Description :
Machinerie de traitement
Code d’article économique :
0655
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX3990
Organisation :
Bibliothèque et Archives Canada
Code postal du fournisseur :
M5W
Commentaires :
ENTRETIEN DE MONTE-CHARGES
Commentaires supplémentaires :
CHANGEMENT AU COÛT (POSITIF)
Nom de l'acheteur :
Le Guerrier, Elyse
Date et valeur
Période de déclaration :
2024-2025-Q3
Date du contrat :
6 juin 2022
Date de début du marché :
6 juin 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2025
Valeur totale du contrat :
36 424,08 $
Valeur d'origine dumarché :
27 318,06 $
Valeur de modification :
9 106,02 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
5Z011-23-0062
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
N’excède pas la limite financière prescrite à l’alinéa 6 b) du Règlement concernant les marchés de l’État.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet