Détails du contrat : P2400123
Contrats
Nom du fournisseur :
COMPUGEN INC
Description :
Équipement de communications/réseau (comprend les équipement analogique, numérique et combiné, le câblage, les pièces et
Code d’article économique :
1289
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7050
Organisation :
Commission des champs de bataille nationaux
Code postal du fournisseur :
K2K
Commentaires :
Equipement réseautique MPA
Nom de l'acheteur :
Philippe Lafrenière
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q4
Date du contrat :
7 mars 2024
Date de début du marché :
7 mars 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 mars 2024
Valeur totale du contrat :
24 266,90 $
Valeur d'origine dumarché :
24 266,90 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
P2400123
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPC.
Numéro d’offre à commandes :
10040747/0005
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet