Détails du contrat : 885465
Contrats
Nom du fournisseur :
AXT, INC.
Description :
INSTRUM MESURE, CONTRÔL, LAB - MÉDECINE ET D'OPT
Code d’article économique :
1243
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
6600
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
19 avr. 2017
Date de début du marché :
19 avr. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
28 avr. 2017
Valeur totale du contrat :
39 217,28 $
Valeur d'origine dumarché :
39 217,28 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
885465
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
31184-159940/001/PV
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-