Détails du contrat : 892385
Contrats
Nom du fournisseur :
RUSSEL METALS INC.
Description :
Métaux non ferreux
Code d’article économique :
1161
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
3200
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
21 août 2017
Date de début du marché :
21 août 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
19 sept. 2017
Valeur totale du contrat :
10 414,08 $
Valeur d'origine dumarché :
9 401,60 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
892385
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-