Détails du contrat : 863800
Contrats
Nom du fournisseur :
ALCAIDE WEBSTER ARCHITECTS INC.
Description :
Services techniques, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
420
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
C219
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Commentaires :
Le présent marché est une commande subséquente à une offre à commandes du Conseil national de recherches du Canada. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Commentaires supplémentaires :
SERVICES D'INGÉNIERIE SOUS L'OFFRE À COMMANDES 2000269
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q4
Date du contrat :
17 mars 2016
Date de début du marché :
17 mars 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
116 775,91 $
Valeur d'origine dumarché :
45 765,00 $
Valeur de modification :
10 594,89 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
863800
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
2000269
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-