Détails du contrat : 923576
Contrats
Nom du fournisseur :
CAMBRIDGE INTELLIGENCE LTD.
Description :
Autres services commerciaux qui ne sont pas précisés ailleurs
Code d’article économique :
859
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Commentaires :
Le présent marché a été adjugé à un fournisseur unique.
Commentaires supplémentaires :
CODAGE À LAIDE DU LOGICIEL DE VISUALISATION GRAPHIQUE KEYLINES
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
27 févr. 2019
Date de début du marché :
27 févr. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
23 mars 2019
Valeur totale du contrat :
10 920,00 $
Valeur d'origine dumarché :
10 920,00 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
923576
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-