Détails du contrat : 924551
Contrats
Nom du fournisseur :
AXT, INC.
Description :
Autres pièces du matériel
Code d’article économique :
1249
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
6800
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Commentaires :
Le présent marché est une commande subséquente à une offre à commandes de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Le présent marché fait suite à un préavis d'adjudication de contrat.
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
8 mars 2019
Date de début du marché :
8 mars 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 avr. 2019
Valeur totale du contrat :
29 108,38 $
Valeur d'origine dumarché :
29 108,38 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
924551
Méthode d’invitation à soumissionner :
Préavis d’attribution de contrat
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
31184-214211
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Ukraine
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-