Détails du contrat : 2000382
Contrats
Nom du fournisseur :
AIR PRODUCTS CANADA LTD.
Description :
Produits chimiques divers
Code d’article économique :
1139
Type d’instrument :
Offre à commandes / Arrangement en matière d’approvisionnement
Type de produit
Biens
Code de produit :
6800
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Commentaires :
Ce marché est une offre à commandes. Le présent marché a été adjugé dans le cadre d'un concours.
Commentaires supplémentaires :
ENTENTE POUR LAPPROVISIONNEMENT EN AZOTE LIQUIDE CONVENTION DOFFRE À COMMANDES GLOBALE (31184-186462/001/HL)
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q2
Date du contrat :
9 juil. 2019
Date de début du marché :
9 juil. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
13 juin 2024
Valeur totale du contrat :
0,00 $
Valeur d'origine dumarché :
0,00 $
Accord commercial applicable
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2000382
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-