Détails du contrat : 984157
Contrats
Nom du fournisseur :
SPRINGER-VERLAG
Description :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules
Code d’article économique :
1143
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R107
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
23 déc. 2021
Date de début du marché :
23 déc. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
21 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
5 113 793,61 $
Valeur d'origine dumarché :
5 113 793,61 $
Accord commercial applicable
| Accord économique et commercial global (AEGC) |
| Accord de continuité commerciale Canada–Royaume-Uni |
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) |
| Accord de libre-échange Canadien (ALEC) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
984157
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-