Détails du contrat : 1005116
Contrats
Nom du fournisseur :
UNIVERSITY OF ONTARIO INSTITUTE
Description :
Autres services commerciaux qui ne sont pas précisés ailleurs
Code d’article économique :
859
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Code postal du fournisseur :
L1G
Commentaires supplémentaires :
SERVICE DE RECHERCHE AVEC SUPPORT SCIENTIFIQUE SUR LE MÉCANISME DE POLYMÉRISATION EN IMPRESSION 3D
Nom de l'acheteur :
Simard, R. Michel
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q1
Date du contrat :
1 juin 2023
Date de début du marché :
1 juin 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mars 2026
Valeur totale du contrat :
31 177,00 $
Valeur d'origine dumarché :
31 177,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
1005116
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'État exception
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-