Détails du contrat : 3118440014
Contrats
Nom du fournisseur :
TECHNOLOGIES Ki3 PHOTONIQUES INC
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
B000
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Code postal du fournisseur :
H1V
Nom de l'acheteur :
PSPC-SPAC
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q1
Date du contrat :
25 avr. 2023
Date de début du marché :
25 avr. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2024
Valeur totale du contrat :
172 407,07 $
Valeur d'origine dumarché :
172 407,07 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange Canada-Chili |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud |
| Accord de libre-échange Canada-Panama |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3118440014
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-