Détails du contrat : 1011894

Contrats

Nom du fournisseur :
BELANGER CONSULTING
Description :
Conseillers en formation
Code d’article économique :
446
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
U099
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Code postal du fournisseur :
J0X
Commentaires supplémentaires :
COMPÉTENCES DE COMMUNICATION ET D'ENGAGEMENT
Nom de l'acheteur :
Driscoll, Annette

Date et valeur

Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
26 oct. 2023
Date de début du marché :
26 oct. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
22 nov. 2023
Valeur totale du contrat :
22 600,00 $
Valeur d'origine dumarché :
22 600,00 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
1011894
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-180028/390/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-