Détails du contrat : 1012800
Contrats
Nom du fournisseur :
COMSOL INC.
Description :
Licences/maintenance des logiciels clients de l'environnement d'informatique répartie (EIR)
Code d’article économique :
582
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
D301
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Nom de l'acheteur :
Ghandour, Abbas
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
20 nov. 2023
Date de début du marché :
20 nov. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 janv. 2024
Valeur totale du contrat :
14 265,20 $
Valeur d'origine dumarché :
14 265,20 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
1012800
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-