Détails du contrat : 1014656
Contrats
Nom du fournisseur :
KELOWNA FLIGHTCRAFT LTD
Description :
Pièces d'aéronefs
Code d’article économique :
1251
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
1600
Organisation :
Conseil national de recherches Canada
Code postal du fournisseur :
V1V
Nom de l'acheteur :
Homuth, Katie
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q4
Date du contrat :
24 janv. 2024
Date de début du marché :
24 janv. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 juin 2024
Valeur totale du contrat :
23 391,00 $
Valeur d'origine dumarché :
23 391,00 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
1014656
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-