Détails du contrat : 3000591198

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Contrats

Nom du fournisseur :
CTC TRAIN CANADA
Description :
Achats de programmes de formation et cours
Code d’article économique :
448
Type d’instrument :
-
Type de produit
-
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Commentaires supplémentaires :
Bon de commande. Contrat attribué dans le cadre d'un processus concurrentiel.

Date et valeur

Période de déclaration :
2015-2016-Q3
Date du contrat :
14 oct. 2015
Date de début du marché :
14 oct. 2015
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2016
Valeur totale du contrat :
14 288,85 $
Valeur d'origine dumarché :
14 288,85 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000591198
Méthode d’invitation à soumissionner :
-
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
-
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
-
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
-
Ancien fonctionnaire :
-
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-