Détails du contrat : 3000646165
Contrats
Nom du fournisseur :
THE MATHWORKS INC.
Description :
Frais de licence/maintenance des logiciels de communications images/vidéos (comprend les logiciels de téléprésence et de vid
Code d’article économique :
590
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
12 juin 2017
Date de début du marché :
12 juin 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2017
Valeur totale du contrat :
13 240,78 $
Valeur d'origine dumarché :
11 717,51 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000646165
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-