Détails du contrat : 3000555782
Contrats
Nom du fournisseur :
GEOSCIENCE WORLD
Description :
Autres services commerciaux qui ne sont pas précisés ailleurs
Code d’article économique :
859
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
R107
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Commentaires :
Souscription à une base de données de revues savantes dans le domain des science
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q1
Date du contrat :
15 août 2014
Date de début du marché :
15 août 2014
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 juil. 2019
Valeur totale du contrat :
199 117,30 $
Valeur d'origine dumarché :
36 035,21 $
Valeur de modification :
43 801,02 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000555782
Méthode d’invitation à soumissionner :
Préavis d’attribution de contrat
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Livraisons supplémentaires (anciennement Pièces interchangeables)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-