Détails du contrat : 3000737084
Contrats
Nom du fournisseur :
SPRINGER NATURE CUSTOMER SERVICE CE
Description :
Matière imprimée, incluant livres, journaux, images, textes, manuscrits et formules
Code d’article économique :
1143
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7600
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q3
Date du contrat :
2 déc. 2021
Date de début du marché :
2 déc. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2022
Valeur totale du contrat :
76 314,82 $
Valeur d'origine dumarché :
76 314,82 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3000737084
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60PI-18JRNL/001/PI
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-