Détails du contrat : 20230352A
Contrats
Nom du fournisseur :
HEADWALL PHOTONICS INC
Description :
Aéronefs
Code d’article économique :
1250
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
9999
Organisation :
Ressources naturelles Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Commentaires supplémentaires :
Specialized drone
Nom de l'acheteur :
Blanchet, Annie
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
13 janv. 2023
Date de début du marché :
13 janv. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2023
Valeur totale du contrat :
241 913,10 $
Valeur d'origine dumarché :
241 913,10 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange Canada-Chili |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud |
| Accord de libre-échange Canada-Panama |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
20230352A
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Programme de contrats fédéraux pour l’équité en matière d’emploi