Détails du contrat : N17-16319
Contrats
Nom du fournisseur :
Avepoint Canada Ltd
Description :
Licences/maintenance des logiciels de gestion de réseau
Code d’article économique :
585
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
N7030
Organisation :
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
Code postal du fournisseur :
M5X
Commentaires :
Le coût de ce contrat est partagé entre deux agencies
Commentaires supplémentaires :
Maintenance AvePoint
Nom de l'acheteur :
Justine Arsenault
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
2 mars 2017
Date de début du marché :
31 mars 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mars 2018
Valeur totale du contrat :
107 656,06 $
Valeur d'origine dumarché :
107 656,06 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
N17-16319
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Une seule personne est en mesure d’exécuter le marché.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet