Détails du contrat : S18-16833
Contrats
Nom du fournisseur :
Quantum Management Services
Description :
Services d'aide temporaire
Code d’article économique :
813
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R201AA
Organisation :
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
Code postal du fournisseur :
H3A
Commentaires :
Le coût de ce contrat est partagé entre deux agencies, Les valeurs représentées sont des montants de dépenses réels, qui peuvent différer de la valeur totale du contrat, sans toutefois la dépasser.
Commentaires supplémentaires :
Commis comptable intermédiaire
Nom de l'acheteur :
Olga Zelenski
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
4 août 2017
Date de début du marché :
9 août 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
22 déc. 2017
Valeur totale du contrat :
12 670,13 $
Valeur d'origine dumarché :
12 670,13 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange nord-américain |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
S18-16833
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZN-110002-113-ZN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet