Détails du contrat : N20-18174
Contrats
Nom du fournisseur :
Global Knowledge Network (cda)
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
U004A
Organisation :
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
Code postal du fournisseur :
M5W
Commentaires :
Le coût de ce contrat est partagé entre deux agencies
Commentaires supplémentaires :
Services d'un instructeur pour donner un atelier sur la gestion à distance aux superviseurs et aux gestionnaires du CRSNG et du CRSH à deux dates distinctes au cours de l'exercice financier 2019-2020.
Nom de l'acheteur :
Justine Arsenault
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q3
Date du contrat :
28 oct. 2019
Date de début du marché :
1 avr. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2021
Valeur totale du contrat :
42 240,70 $
Valeur d'origine dumarché :
23 040,70 $
Valeur de modification :
19 200,00 $
Accord commercial applicable
Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
N20-18174
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet