Détails du contrat : N21-18616

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Contrats

Nom du fournisseur :

Proquest Llc

Description :

Abonnements électroniques et publications électroniques

Code d’article économique :

361

Type d’instrument :

Contrat

Type de produit

Biens

Code de produit :

N7030

Organisation :

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada

Code postal du fournisseur :

Commentaires :

Le coût de ce contrat est partagé entre deux agencies, Les valeurs représentées sont des montants de dépenses réels, qui peuvent différer de la valeur totale du contrat, sans toutefois la dépasser.

Commentaires supplémentaires :

Renouvellement de l'abonnement PROQUEST COS PIVOT

Nom de l'acheteur :

Eric Lavigne

Date et valeur

Période de déclaration :

2020-2021-Q1

Date du contrat :

6 mai 2020

Date de début du marché :

1 mai 2020

Date de clôture du marché ou Date de livraison :

30 juin 2021

Valeur totale du contrat :

34 856,69 $

Valeur d'origine dumarché :

34 856,69 $

Accord commercial applicable

Accord de libre-échange Canadien

Accord de libre-échange nord-américain

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :

N21-18616

Méthode d’invitation à soumissionner :

Concurrentielle – Traditionnelle

Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :

Sans objet

Entité contractante :

commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.

Numéro d’offre à commandes :

E60PI-18JRNL-008-PI

Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :

Aucune

Entente sur les revendications territoriales globales :

Sans objet

Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :

Non

propriété intellectuelle :

Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat

Potentiel d'exploitation commerciale :

Non

Ancien fonctionnaire :

Non

Marchés du cabinet du ministre :

Non

Pays du fournisseur :

États-Unis d’Amérique

Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :

Critères d’attribution :

Ne s’applique pas

Indicateur socioéconomique :

Sans objet