Détails du contrat : N23-19841
Contrats
Nom du fournisseur :
Encore
Description :
Services audio-visuels
Code d’article économique :
332
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T009D
Organisation :
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
Code postal du fournisseur :
K1G
Commentaires :
Marché à fournisseur unique
Commentaires supplémentaires :
Services d'AV et d'interprétation simultanée pour fournir un espace studio où les interprètes peuvent interpréter les intervenants qui présentent lors des réunions sur les plateformes de visioconférence Zoom, en lien avec l'équité, la diversité et l'inclusion
Nom de l'acheteur :
Eric Antonino
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q3
Date du contrat :
2 nov. 2022
Date de début du marché :
23 janv. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 janv. 2023
Valeur totale du contrat :
16 502,38 $
Valeur d'origine dumarché :
16 502,38 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
N23-19841
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
N’excède pas la limite financière prescrite à l’alinéa 6 b) du Règlement concernant les marchés de l’État.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet