Détails du contrat : 45393808
Contrats
Nom du fournisseur :
BALAN GRAVELLING
Description :
Sel, soufre, minerais, terres et pierres
Code d’article économique :
1121
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
9600
Organisation :
Parcs Canada
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q2
Date du contrat :
21 sept. 2017
Date de début du marché :
21 sept. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
25 oct. 2017
Valeur totale du contrat :
70 731,05 $
Valeur d'origine dumarché :
70 731,05 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45393808
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-