Détails du contrat : 2018077100

Contrats

Nom du fournisseur :
Brymark Promotions inc
Description :
Marchandises et produits divers
Code d’article économique :
1179
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T000
Organisation :
Parcs Canada
Commentaires :
Ce marché a été omis dans une divulgation publique précédente

Date et valeur

Période de déclaration :
2018-2019-Q4
Date du contrat :
24 janv. 2019
Date de début du marché :
24 janv. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
10 mai 2020
Valeur totale du contrat :
52 423,08 $
Valeur d'origine dumarché :
52 423,08 $

Accord commercial applicable

Aucun

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
2018077100
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EN578-121124/.../CY
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-