Détails du contrat : 45440897
Contrats
Nom du fournisseur :
LIFEWAYS OF CANADA LTD.
Description :
Contrats de recherche
Code d’article économique :
492
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
B500
Organisation :
Parcs Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q2
Date du contrat :
26 juil. 2021
Date de début du marché :
26 juil. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
15 déc. 2021
Valeur totale du contrat :
54 961,20 $
Valeur d'origine dumarché :
54 961,20 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45440897
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par le ministère.
Numéro d’offre à commandes :
5P100-14-1020/005/PN
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-