Détails du contrat : 45441961
Contrats
Nom du fournisseur :
Michelin North America
Description :
Pièces de véhicules divers, incluant des pneus et chambres à air
Code d’article économique :
1267
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
2600
Organisation :
Parcs Canada
Date et valeur
Période de déclaration :
2021-2022-Q2
Date du contrat :
2 sept. 2021
Date de début du marché :
2 sept. 2021
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2022
Valeur totale du contrat :
15 891,69 $
Valeur d'origine dumarché :
15 891,69 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45441961
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60HP-18COMT/003/HP
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-