Détails du contrat : 45447200

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Contrats

Nom du fournisseur :
YUKON HONDA
Description :
Véhicules divers
Code d’article économique :
1264
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
2320
Organisation :
Parcs Canada
Code postal du fournisseur :
Y1A
Nom de l'acheteur :
Bureaud, Christine

Date et valeur

Période de déclaration :
2021-2022-Q4
Date du contrat :
15 mars 2022
Date de début du marché :
15 mars 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 déc. 2022
Valeur totale du contrat :
23 193,56 $
Valeur d'origine dumarché :
23 193,56 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
45447200
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Entente définitive des Premières Nations de Champagne et de Aishihik
Convention définitive des Inuvialuits
Entente définitive avec la Première nation de Kluane
Entente définitive de la Première nation des Gwitchin Vuntut
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet