Détails du contrat : 45455777

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Contrats

Nom du fournisseur :
MARY JANE JIM, TIMOTHY CANT
Description :
Autres services professionnels non précisés ailleurs
Code d’article économique :
499
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T004
Organisation :
Parcs Canada
Code postal du fournisseur :
T0B
Commentaires supplémentaires :
Coordination d'atelier
Nom de l'acheteur :
Lichter, Amy

Date et valeur

Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
16 janv. 2023
Date de début du marché :
16 janv. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2023
Valeur totale du contrat :
10 500,00 $
Valeur d'origine dumarché :
10 500,00 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
45455777
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Entente définitive des Premières Nations de Champagne et de Aishihik
Entente définitive de la Première nation des Kwanlin Dun
Entente définitive avec la Première nation de Kluane
Entente définitive du conseil des Ta’an Kwach’an
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
2
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet