Détails du contrat : 45459599
Contrats
Nom du fournisseur :
Barco Products Canada
Description :
Ameublement de maison, excl. des meubles
Code d’article économique :
1173
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7100
Organisation :
Parcs Canada
Code postal du fournisseur :
M5W
Nom de l'acheteur :
Allan, Jean
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q1
Date du contrat :
26 mai 2023
Date de début du marché :
26 mai 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 juil. 2023
Valeur totale du contrat :
24 372,49 $
Valeur d'origine dumarché :
24 372,49 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45459599
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Entente définitive de la Première nation des Nacho Nyak Dun
Entente définitive de la Première nation des Kwanlin Dun
Entente définitive des Tr’ondëk Hwëch’in
Entente définitive du conseil des Ta’an Kwach’an
Entente définitive de la Première nation des Kwanlin Dun
Entente définitive des Tr’ondëk Hwëch’in
Entente définitive du conseil des Ta’an Kwach’an
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
2
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Prix le plus bas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet