Détails du contrat : 45463183

Contrats

Nom du fournisseur :
OUTLAND FORESTRY SERVICES LTD.
Description :
Bois et charbon de bois
Code d’article économique :
1141
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
9100
Organisation :
Parcs Canada
Code postal du fournisseur :
V0A
Nom de l'acheteur :
McNutt, Crystal

Date et valeur

Période de déclaration :
2023-2024-Q3
Date du contrat :
4 oct. 2023
Date de début du marché :
4 oct. 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
9 oct. 2023
Valeur totale du contrat :
21 420,00 $
Valeur d'origine dumarché :
21 420,00 $

Accord commercial applicable

Aucune valeur

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
45463183
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Invitation ouverte à soumissionner
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
5P423-220177
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
0
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet