Détails du contrat : 2020010201
Contrats
Nom du fournisseur :
Calytera Software Inc.
Description :
Frais de licence/maintenance des logiciels client
Code d’article économique :
582
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
7030
Organisation :
Patrimoine canadien
Commentaires :
Ceci fait partie du Contrat pluriministériels no :EN578-161893/001/XL
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q2
Date du contrat :
15 juil. 2020
Date de début du marché :
15 juil. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 juin 2022
Valeur totale du contrat :
19 454,09 $
Valeur d'origine dumarché :
19 454,09 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2020010201
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-