Détails du contrat : 45434092
Contrats
Nom du fournisseur :
ONEXTRA INC.
Description :
Services audio-visuels
Code d’article économique :
332
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
T018
Organisation :
Patrimoine canadien
Commentaires supplémentaires :
Sous-Titrage des évenements avec les aînés autochtones
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q4
Date du contrat :
10 déc. 2020
Date de début du marché :
10 déc. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2021
Valeur totale du contrat :
19 549,00 $
Valeur d'origine dumarché :
8 169,90 $
Valeur de modification :
11 379,10 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
45434092
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-