Détails du contrat : 3Y004-240058
Contrats
Nom du fournisseur :
Spectral Evolution
Description :
Radiomètre
Code d’article économique :
1171
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
45121500
Organisation :
Savoir polaire Canada
Code postal du fournisseur :
NA
Nom de l'acheteur :
Nancy Baessler
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q4
Date du contrat :
21 févr. 2024
Date de début du marché :
21 févr. 2024
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 avr. 2024
Valeur totale du contrat :
123 827,52 $
Valeur d'origine dumarché :
123 827,52 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
3Y004-240058
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Achats selon des conditions exceptionnellement avantageuses
Entité contractante :
Marché attribué par SPAC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Accord du Nunavut (Accord entre les Inuit de la région du Nunavut et Sa Majesté la Reine du chef du Canada)
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
États-Unis d’Amérique
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Une seule personne est en mesure d’exécuter le marché.
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet