Détails du contrat : 200001383
Contrats
Nom du fournisseur :
AMS Imaging Inc
Description :
Services d'imagerie
Code d’article économique :
322
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Services
Code de produit :
D312A
Organisation :
Services publics et Approvisionnement Canada
Commentaires :
Ce contrat a été attribué de façon concurrentielle.Ce contrat comprend une ou plusieurs modifications.Ce contrat est un contrat pluriannuel.Pour un contrat avec autorisations de tâches, le montant réalisé du contrat dépend du nombre d’autorisations de tâches émises. Ce montant peut être inférieur au montant divulgué proactivement, en fonction des besoins opérationnels du ministère.
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q4
Date du contrat :
26 janv. 2017
Date de début du marché :
26 janv. 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 juil. 2018
Valeur totale du contrat :
27 764,16 $
Valeur d'origine dumarché :
5 748,75 $
Valeur de modification :
3 538,95 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
200001383
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-