Détails du contrat : 700456851
Contrats
Nom du fournisseur :
STANLEY LETEMPLIER
Description :
Génie maritime
Code d’article économique :
601
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Construction
Code de produit :
5133
Organisation :
Services publics et Approvisionnement Canada
Commentaires :
Ce contrat a été attribué à un fournisseur exclusif.Ce contrat comprend une ou plusieurs modifications.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q3
Date du contrat :
15 mai 2019
Date de début du marché :
15 mai 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
3 nov. 2019
Valeur totale du contrat :
12 072,38 $
Valeur d'origine dumarché :
4 311,56 $
Valeur de modification :
7 760,82 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
700456851
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-