Détails du contrat : EP11930044
Contrats
Nom du fournisseur :
Totem Offisource Inc.
Description :
Mobilier et ameublement du bureau incluant des pièces
Code d’article économique :
1231
Type d’instrument :
Modification
Type de produit
Biens
Code de produit :
7110
Organisation :
Services publics et Approvisionnement Canada
Code postal du fournisseur :
K1B
Commentaires :
Ce contrat a été attribué de façon concurrentielle via l'invitation ouverte à soumissionner.
Nom de l'acheteur :
NA
Date et valeur
Période de déclaration :
2023-2024-Q2
Date du contrat :
21 déc. 2022
Date de début du marché :
21 déc. 2022
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2024
Valeur totale du contrat :
707 866,61 $
Valeur d'origine dumarché :
700 947,16 $
Valeur de modification :
287,97 $
Accord commercial applicable
Accord de libre-échange Canadien |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
EP11930044
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Travaux exécutés sur un édifice loué ou un bien connexe qui sont réalisés par le locateur seulement (pour les marchés qui sont visés par l’ALEC seulement)
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Oui
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
1
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet