Détails du contrat : S15-15744
Contrats
Nom du fournisseur :
Access 2 Networks Inc.
Description :
Licences/maintenance des logiciels clients de l'environnement d'informatique répartie (EIR)
Code d’article économique :
582
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
JX7030
Organisation :
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Code postal du fournisseur :
L4W
Commentaires :
Marché à fournisseur unique
Commentaires supplémentaires :
Maintenance de la Voix ESW
Nom de l'acheteur :
Theressa Mc Donald
Date et valeur
Période de déclaration :
2016-2017-Q1
Date du contrat :
5 févr. 2016
Date de début du marché :
1 avr. 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mars 2017
Valeur totale du contrat :
26 691,17 $
Valeur d'origine dumarché :
26 691,17 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
S15-15744
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Livraisons supplémentaires (anciennement Pièces interchangeables)
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet