Détails du contrat : N17-15721B

Contrats

Nom du fournisseur :
Stoneworks Technologies Inc.
Description :
Licences/maintenance des logiciels système et utilitaires pour les serveurs, le stockage, les périphériques et les composantes
Code d’article économique :
584
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7030
Organisation :
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Code postal du fournisseur :
K1B
Commentaires :
Le coût de ce contrat est partagé entre deux agencies, Les valeurs représentées sont des montants de dépenses réels, qui peuvent différer de la valeur totale du contrat, sans toutefois la dépasser.
Nom de l'acheteur :
Olga Zelenski

Date et valeur

Période de déclaration :
2016-2017-Q2
Date du contrat :
13 juil. 2016
Date de début du marché :
31 mai 2016
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
30 mai 2017
Valeur totale du contrat :
73 529,10 $
Valeur d'origine dumarché :
73 529,10 $

Accord commercial applicable

Accord de libre-échange Canadien
Accord de libre-échange nord-américain

Informations supplémentaires

Numéro d’identification d’approvisionnement :
N17-15721B
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Droits exclusifs
Entité contractante :
Marché attribué par SPC au nom du ministère client.
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
-
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet