Détails du contrat : N19-17441
Contrats
Nom du fournisseur :
Asokan Business Interiors
Description :
Mobilier et ameublement du bureau incluant des pièces
Code d’article économique :
1231
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
N7110
Organisation :
Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Code postal du fournisseur :
J8X
Commentaires :
Le coût de ce contrat est partagé entre deux agencies, Les valeurs représentées sont des montants de dépenses réels, qui peuvent différer de la valeur totale du contrat, sans toutefois la dépasser.
Commentaires supplémentaires :
TOURS DE RANGEMENT PERSONNELLES – POUR GAUCHERS
Nom de l'acheteur :
Elyse Fall
Date et valeur
Période de déclaration :
2018-2019-Q2
Date du contrat :
16 août 2018
Date de début du marché :
16 août 2018
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
14 sept. 2018
Valeur totale du contrat :
10 641,21 $
Valeur d'origine dumarché :
10 641,21 $
Accord commercial applicable
| Aucune valeur |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
N19-17441
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60PQ-140003-002-PQ
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Oui
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-
Critères d’attribution :
Ne s’applique pas
Indicateur socioéconomique :
Sans objet