Détails du contrat : 2406217242
Contrats
Nom du fournisseur :
Algonquin College
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Commentaires supplémentaires :
Préparation et prestation d’un cours de trois jours concernant la réalisation d’avantages.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
19 juin 2017
Date de début du marché :
19 juin 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2018
Valeur totale du contrat :
40 832,55 $
Valeur d'origine dumarché :
40 832,55 $
Accord commercial applicable
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406217242
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-