Détails du contrat : 2406217235
Contrats
Nom du fournisseur :
Altis Human Resources (Ottawa) Inc.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Biens
Code de produit :
R019
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Commentaires supplémentaires :
Conseiller en études d’organisation, en vue d’harmoniser le Centre de Mes Ressources humaines du Gouvernement du Canada (Mes RHGC) pour l’organisation analytique des RH d’entreprise avec sa vision opérationnelle, son mandat et sa stratégie.
Date et valeur
Période de déclaration :
2017-2018-Q1
Date du contrat :
1 mai 2017
Date de début du marché :
1 mai 2017
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 août 2017
Valeur totale du contrat :
27 203,06 $
Valeur d'origine dumarché :
27 203,06 $
Accord commercial applicable
| Accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce (AMP-OMC) |
| Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) |
| Accord sur le commerce intérieur (ACI) |
| Accord de libre-échange Canada-Chili (ALECC) |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie (ALECCo) |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras (ALECH) |
| Accord de libre-échange Canada-Panama (ALECPa) |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou (ALECP) |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406217235
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-