Détails du contrat : 2406220341
Contrats
Nom du fournisseur :
Environics Research Group Ltd.
Description :
Services de recherche en communications
Code d’article économique :
341
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
T001
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Commentaires supplémentaires :
Firme pour mener une recherche sur l’opinion publique au sujet des accommodements en milieu de travail afin de déterminer les enjeux, les pratiques exemplaires et les occasions d’améliorer l’accessibilité.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q2
Date du contrat :
15 août 2019
Date de début du marché :
15 août 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 juil. 2020
Valeur totale du contrat :
89 792,96 $
Valeur d'origine dumarché :
89 792,96 $
Accord commercial applicable
Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406220341
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
EP363-140002/006/CY
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-