Détails du contrat : 2406220556
Contrats
Nom du fournisseur :
Vanessa Charron, Andrew Walker
Description :
Frais d'enseignement et frais de participation à des cours comprenant les séminaires, non spécifiés ailleurs
Code d’article économique :
447
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Commentaires supplémentaires :
Le conseiller principal en gestion du changement animera des séances de formation sur le perfectionnement d’équipe et fournira un encadrement professionnel adapté.
Date et valeur
Période de déclaration :
2019-2020-Q3
Date du contrat :
20 nov. 2019
Date de début du marché :
20 nov. 2019
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
15 mars 2020
Valeur totale du contrat :
28 193,50 $
Valeur d'origine dumarché :
28 193,50 $
Accord commercial applicable
| Aucun |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406220556
Méthode d’invitation à soumissionner :
Non concurrentielle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Faible valeur (discontinué à partir de 2022-01-01)
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-