Détails du contrat : 2406221102
Contrats
Nom du fournisseur :
Maplesoft Consulting Inc.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Commentaires supplémentaires :
Services d’un concepteur principal de didacticiels pour l’élaboration de matériel d’apprentissage à rythme libre à l’appui de l’adoption à grande échelle du nouveau système de consultation réglementaire en ligne du gouvernement du Canada.
Date et valeur
Période de déclaration :
2020-2021-Q2
Date du contrat :
23 sept. 2020
Date de début du marché :
23 sept. 2020
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
1 févr. 2021
Valeur totale du contrat :
73 016,08 $
Valeur d'origine dumarché :
73 016,08 $
Accord commercial applicable
Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud (ALECCS) |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406221102
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Traditionnelle
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
commande subséquente ou marché subséquent à une offre à commandes ou à un arrangement en matière d’approvisionnement conclu par SPAC.
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT - 180028/136/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
-
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Droits appartenant à l'entrepreneur
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
-