Détails du contrat : 2406223215
Contrats
Nom du fournisseur :
Artemp Personnel Services Inc.
Description :
Services de conseillers en gestion
Code d’article économique :
491
Type d’instrument :
Contrat
Type de produit
Services
Code de produit :
R019BF
Organisation :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Code postal du fournisseur :
K1P
Commentaires supplémentaires :
Le conseiller en diversité et inclusion travaillera à la mise en œuvre d’une stratégie de diversité pour la collectivité de la gestion financière.
Nom de l'acheteur :
Gonga, Brigitte
Date et valeur
Période de déclaration :
2022-2023-Q4
Date du contrat :
7 mars 2023
Date de début du marché :
7 mars 2023
Date de clôture du marché ou Date de livraison :
31 mars 2024
Valeur totale du contrat :
132 775,00 $
Valeur d'origine dumarché :
132 775,00 $
Accord commercial applicable
| Accord de libre-échange Canadien |
| Accord de libre-échange Canada-Chili |
| Accord de libre-échange Canada-Colombie |
| Accord de libre-échange Canada-Honduras |
| Accord de libre-échange Canada-Corée du Sud |
| Accord de libre-échange Canada-Panama |
| Accord de libre-échange Canada-Pérou |
Informations supplémentaires
Numéro d’identification d’approvisionnement :
2406223215
Méthode d’invitation à soumissionner :
Concurrentielle – Appel d’offres sélectif
Raisons justifiant le recours à l’appel d’offres limité :
Sans objet
Entité contractante :
Marché attribué par le ministère
Numéro d’offre à commandes :
E60ZT-18TSPS/041/ZT
Exceptions et exclusions applicables aux accords commerciaux :
Aucune
Entente sur les revendications territoriales globales :
Sans objet
Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones :
1. Aucune valeur
Entreprises autochtones excluant le marché réservé en vertu de la SAEA :
Non
propriété intellectuelle :
Aucune modalité sur les DPI indiquée au contrat
Potentiel d'exploitation commerciale :
Non
Ancien fonctionnaire :
Non
Marchés du cabinet du ministre :
Non
Pays du fournisseur :
Canada
Nombre do soumissions :
4
Article 6 – Exceptions au Règlement sur les marchés de l’État :
Ne s’applique pas
Critères d’attribution :
Cote combinée la plus élevée pour les qualités techniques et le meilleur prix
Indicateur socioéconomique :
Sans objet